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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU LITTORAL
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CHARLES PELLETIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES PELLETIER
SAS LES VINS DU LITTORAL, SAS

Numéro de dépôt :
3666140
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
CHARLES PELLETIER de LES VINS DU LITTORAL

Présentation de la marque CHARLES PELLETIER

Déposée le 22 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES PELLETIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU LITTORAL domicilié(e) 87 CD 215 - 62185 - FRETHUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 177 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES VINS DU LITTORAL domicilié(e) 87 CD 215 - 62185 - FRETHUN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES PELLETIER est expirée depuis le 22 juillet 2019.

LES VINS DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : VINS CALAIS , CALAIS WINE , CALAIS VINS , SUPERCAVISTE , PAIN & LEVAIN


SAS LES VINS DU LITTORAL, SAS - 87 CD 215 - 62185 - FRETHUN - France - SIREN 441177839


SAS LES VINS DU LITTORAL - 87 CD 215 - 62185 - FRETHUN - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524416 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Extraits ou essences alcooliques.